Frexit

Dossier UPR Lyon sur la pollution

Je vais débuter ma présentation par un rappel sur l'organisation administrative et politique de l'État, il est composé :

  • des communes, avec le lien démocratique et de proximité (maire, conseil municipal) ;
  • des départements, hérités de la Révolution française de 1789 ; pour coordonner les actions départementales ;
  • du niveau national, garant de la stratégie, de l'organisation générale et de la solidarité nationale (enfin normalement).

Ce modèle est menacé. L’Union Européenne veut le casser pour le remplacer par :

  • des intercommunalités, qui éloignent le pouvoir local des Citoyens, et distendent ainsi le lien démocratique
  • des régions ou des métropoles, pouvoirs destinés à affaiblir les niveaux nationaux, pour en fin de compte traiter directement avec eux ? (les européistes nous racontent souvent que pour faire le poids il faut que les européens s'unissent. A votre avis, pourquoi faut-il que les Français se désunissent ?)
  • du niveau européen, fondamentalement peu démocratique et nettement lobbyisé.

Dans cette stratégie, la fusion des régions a déjà été faite. Depuis 2015, près d'une centaine de fusions de communes ont déjà eu lieu dans les régions Auvergne et Rhône Alpes (10 dans le Rhône). Bien sur on m'objectera qu'il s'agit de petites communes, et qu'il s'agit de regrouper des moyens pour maintenir des services publics, mais a-t-on demandé l'autorisation aux Citoyens ? Qui a privé les communes des moyens de fonctionnement (dotation de l’État) ? Et pourquoi ?

Et bien parce que c’est l’Union Européenne (UE) qui le demande et la Commission Européenne (CE) approuve la fusion de Régions qu’elle avait demandées dans les Grandes Orientations des Politiques Économique GOPÉs 2013-2014 malgré le bilan qu'en tire la Cour de Compte [1] les économies promises ne sont pas en rendez-vous, à la place un surcoût de 200 millions d’euros ! Selon la même logique, la Commission Européenne appelle à la réduction du nombre de communes [2]. Ces 3 points : fusion de communes, scission de département (Rhône au profit de la métropole et du nouveau département du Rhône) et fusion des Régions ont eu lieu sans aucune concertation des Français, sauf à leur demander de choisir … le nom de leur régions, quel mépris !

Pire encore le référendum sur la collectivité territoriale d’Alsace de 2013 qui avait été rejeté par 55,74% des électeurs du Haut-Rhin, dans le Bas-Rhin, le « oui », majoritaire, ne concerne que 22,90 % des inscrits et pour l’emporter, le « oui » devait, dans chacun des deux départements, recueillir plus de 50 % des suffrages exprimés et au moins 25 % des voix des électeurs inscrits sur les listes électorales.

Ce référendum a été piétiné par Macron et prendra effet en 2021 sous le nom de collectivité européenne d’Alsace (sic)[3].

L’UE impose au gouvernement une austérité budgétaire qui le conduit à supprimer peu à peu les subventions aux collectivités, en effet en plus des fusions de communes forcées, il y a la baisse des dotations de l’État aux collectivités locales. En 2017 il y a même eu une manifestation des maires contre cette baisse qui se traduisait par une prévision de diminution de 11 milliards d’euros de 2015 à 2017, soit 3,67 milliards € par an. 

Finalement la part forfaitaire de la dotation globale de fonctionnement DGF a été de 9,2 milliards d'euros entre 2014 (40,1 milliards d’euros) et 2017 (30,9 milliards d’euros) soit une diminution de 23% sur 3 ans => - 7,67% par an. Elle est de 26,94 milliards d’euros en 2019.

Cette réduction de dotation est également inscrite dans les GOPÉs fixées par la commission européenne [4]. Elle représente, en moyenne, 15 % des recettes de fonctionnement des communes.

Cette baisse sans précédent de 23% des dotations va entraîner une baisse drastique des investissements et des coupes sombres dans les services publics de proximité. La suppression de la taxe d’habitation et des emplois aidés prouvent également que cette stratégie a un but : acculer les communes à la ruine afin d’accélérer leur fusion !

Alors bien sur cette baisse de la dotation globale de fonctionnement impact aussi Lyon mais les grandes villes ont a des recettes que les communes n’ont pas ou moins comme la fiscalité sur les entreprises, cotisation foncière des entreprises, taxes foncières plus importante (densité de Lyon 8 : 12 600 habitants / km2). Derrière la brutalité des chiffres, c’est un abandon scandaleux des territoires ruraux qui se dessine, afin de satisfaire au projet des euro-régions et des grandes métropoles voulues par les oligarques de Bruxelles.

Cet abandon des territoires ruraux et des services publics de proximité se traduit par une désertification médicale et un exode de la population rurale vers les grandes villes ou leur périphéries. Les moins aisés quant à eux prendront leur voiture pour aller faire leur course. La grande crise des gilets jaunes a justement démarré dans les campagnes, avec la hausses du prix de l'essence sur les ronds-points symbolique.

Démographie

Examinons la démographie de la population de la métropole de Lyon fin 2017 : 1 390 240 habitants, en 2009 : 1 281 971 soit une augmentation de +8,5% en 8 ans donnant un taux de croissance de 1,06% par an soit 11 000 habitants de plus par an et 1,2% pour l’arrondissement du 8ème.

Tandis que la France Métropolitaine stagne avec une population en très légère hausse de 0,3%  (67 millions d’habitants au 1er janvier 2019) [4].

Cette désertification de la population en zone rurale vers la Métropole de Lyon implique également des contraintes et des pollutions (urbanistaion, travaux, bétonnage, immeubles de grandes hauteurs, chauffage urbain, transport, réduction espace vert, camion de livraison…).

L’urbanisation joue un rôle important dans l’augmentation des risques liés aux inondations : urbanisation et périurbanisation ont aussi conduit à une imperméabilisation ou « bétonisation » des surfaces, qui empêche l’infiltration de l’eau dans les sols. Parfois le sol n’est pas capable d’absorber des volumes d’eau importants.
Aujourd’hui, une municipalité sur deux a son territoire qui est tout ou partie situé en zone inondable. Un Français sur quatre vit en zone inondable, et la métropole de Lyon est concernée [5].

On distingue plusieurs types de pollutions (air, eau, sols)

  • pollution des sols, eaux

Par endroit, on retrouve à Lyon des traces d’arsenic et de fort taux de nitrates dans l’eau.

Elle est la seconde ville française où l’on stocke le plus de déchets radioactifs.

Avec 2 millions de m2 de friches industrielles contaminées au plomb, au chrome ou aux hydrocarbures, les sols sont fortement pollués : on dénombre 66 sites classés pollués dont certains dangereux. Lyon est concernée par les récents procès établis par l’Union Européenne.

Ceux-ci visent les villes françaises où les seuils de particules ont atteint des limites critiques. Elle a connu plusieurs épisodes de pics de pollution en 2017 malgré certaines mesures, nous y reviendrons plus loin.

On peut également citer, dans la métropole, la ville de Villeurbanne qui compte 34 sites pollués. Avec 140 000 habitants, elle atteint des seuils critiques en ce qui concerne les taux de dioxyde d’azote et de particules PM10. [6]

  • Lyon est l’une des villes françaises où les seuils de particules fines sont les plus élevés. Elle a connu plusieurs épisodes de pics de pollution en 2017 malgré certaines mesures.

Pollution de l’air lié aux transport, agriculture, industrie-énergies-déchets, résidentiel (NOx, particules fines PM2,5 de diamètre inférieur à 2,5µm présent dans le dioxyde d’azote, PM10, CO, SO2, GES, O3).

C’est ce point 2 que nous allons examiner, d’ailleurs nous avons publié un article traitant plus particulièrement du NOX.
La mauvaise qualité de l’air serait la troisième cause de mortalité en France, derrière le tabac et l’alcool.

D’après la Cour des comptes, 60% de la population serait concernée en France, particulièrement en hiver quand le temps est froid et sec. C’est là que l’air ne se renouvelle pas et que les particules stagnent dans l’air puis s’infiltrent dans nos poumons.

Le chauffage des locaux d’habitation représente la source la plus importante d'émissions de particules fines.

En période hivernale, le chauffage représente au moins les deux tiers (1/3 pour le trafic) des sources d'émission de ces particules fines.

En 2018 la ville de Lyon s’illustre également par ses pics de pollution 23 jours de vigilance, dont 5 alertes en rouge pour le bassin Lyonnais, d’ailleurs l’année 2020 commence par une circulation différenciée.

Même si les niveaux des différents polluants diminuent en 2018 (amélioration de normes de véhicules, co-voiturage, piste cyclable, trottinettes, transport en commun, télé-travail) le territoire du Rhône reste concerné par des problèmes réglementaires :

  • Dépassement de la valeur limite annuelle en NO2 ➢ 13 400 habitants dans la métropole de Lyon.
  • Dépassement de la valeur cible pour la santé en Ozone (en zones de fond périurbain et rural) ➢ 48 000 personnes exposées dans la métropole de Lyon
  • Dépassement de la valeur cible pour la végétation en Ozone (en zones de fond périurbain et rural).
    Par ailleurs, une partie de la population du Rhône reste exposée à des niveaux de particules supérieurs aux valeurs recommandées par l’OMS :

➢ 162 000 habitants pour les PM10 (niveaux >20 μg/m3 en moyenne annuelle)

➢1 400 000 habitants pour les PM2,5 (niveaux >10 μg/m3 en moyenne annuelle). La grande majorité de ces personnes résident dans la Métropole lyonnaise.

En vertu des niveaux de pollution qui ont dépassé les seuils fixés par l’UE et en application des directives européennes qui nous impactent ; Lyon doit mettre en place une zone à faible émission. L’article 258 du TFUE [7] nous impose de réduire nos niveaux de pollution,

La France vient d’être condamnée par la Cour de Justice de l’Union Européenne (CUEJ). Le motif ? Un « manquement aux obligations issues de la directive qualité de l’air » de 2008. La Cour a estimé que la France avait été incapable de « protéger ses citoyens contre la pollution de l’air ». [8]

La France risque donc une amende d’au moins 11 millions d’euros et des astreintes journalières d’au moins 240 000 euros jusqu’à ce que les normes de qualité de l’air soient respectées.

Au total 20 pays de l'UE sont la cible d'une procédure d'infraction en matière de qualité de l'air (15 dossiers sur les particules fines, 14 sur le NO2 et 1 sur le dioxyde de soufre). Gaz très toxique, le NO2 a été rendu célèbre par le scandale du « dieselgate » (Dieselgate malgré la fraude de Volkswagen l’UE n’a pas protégé les européens alors qu’elle était au courant du scandale 2 ans auparavant) [9].

Cette fraude était sur le contrôle des émissions des véhicules, notamment de CO2 et de NOX. Avec cette fraude des véhicules qui n’auraient pas dû être vendus ont été vendus.

Or la CE savait. La CE savait et non seulement n’a rien fait contre les entreprises concernées, mais en plus elle n’a alertée personne. Elle n’a partagée ses informations ni aux États membres, ni aux Citoyens, ni aux consommateurs, ni aux organismes luttant contre les fraudes. La CE a donc couvert les agissements délictueux de ces entreprises. Des entreprises fraudeuses ont été protégées pendant 2 ans jusqu’à ce que finalement le scandale ne finisse par éclater via l’action d’un tiers.

Pendant tout ce temps des véhicules ont été vendus comme moins polluant qu’ils ne l’étaient en réalité, et cela au détriment d’autres qui apparaissent faussement plus polluant mais qui l’étaient moins en réalité.

Indéniablement, cela a eu un effet limitant sur la baisse des émissions. Et par son silence coupable, la CE en est entièrement responsable. Cela intéresserait-il la CJUE ? Cela a pourtant contribué directement au non respect de la directive. De plus, lorsque la CE attaque devant le CJUE les États membres pour non respect d’une directive, mais qu’«en même temps » elle protège les entreprises qui fraudent pour enfreindre les mesures prisent par ces mêmes États membres pour respecter cette directive, elle agit au mieux en toute hypocrisie, au pire elle procède à du racket.

Au cours des cinq dernières années, la Commission a porté onze dossiers concernant neuf pays devant la CJUE.

Je rappelle à titre d’exemple qu’en 2008 la France a été condamnée à 10 millions d’euros d’amende pour avoir tardé à transposer une loi européenne sur les organismes génétiquement modifiés (OGM) [10]. Donc la condamnation est possible et cela priverait la France d'une ressource financière pour les investissements nécessaires à une amélioration de la situation comme le disait Nicolas Hulot [8], Pour donner un ordre d’idée en 2015 le montant des condamnations de la France s’élève à 2,2 milliards d’euros, une paille ! [11]

La France a donc présentée le 13/02/2018 des feuilles de route qui incluait la mise en place de ces zone à faible émission (ZFE). Du coup, la métropole de Lyon a introduit en 2020 une ZFE où les poids lourds et utilitaires les plus anciens sont interdits [12], dans notre programme nous préférerons interdire les véhicules les plus … polluants, et :

  • agrandissement et sécurisation des pistes cyclables
  • certaines routes réservées uniquement aux vélos, trottinettes, rollers, piétons (comme sur les quais du Rhône).
  • parcs relais vélos
  • parc de stationnement pour les trottinettes
  • un seul service de location de trottinettes avec mise en location soit à la course, au jour,  à la semaine, au mois (ce qui réduira le nombre de trottinettes qui trainent.)
  • amélioration / agrandissement des parcs relais voitures.
  • gratuité du titre de transport pendant les pics de pollution, voir si possible pendant les heures de pointe.
  • Plus de fréquence sur les lignes de tramways, bus et de métro.
  • Élargir l'ouverture des métros à 3 heures du matins et inclure les jeudis soir.
  • aide à l’isolation des logements
  • prévoirons des aides à l’achat pour d’autres types de véhicules (électrique, hydrogène, pile à combustible, air comprimé) (compétence de la métropole)
  • aide à la conversion système de chauffage
  • créerons des zones vertes
  • préserverons l’environnement
  • agirons sur la réduction des déchets
  • pratique du compostage dans le périmètre de Lyon 8e.

Ce n’est pas à la population de payer les coûts de la transition écologique mais au pouvoir public de développer des transports en commun adapté au besoin des citoyens et au constructeur automobile de produire des véhicules moins polluants.

La sortie de la France de l’Union européenne permettra sans aucune difficulté de maintenir toutes les subventions prétendument « européennes » (en fait payées par les Français) tout en maintenant à leur niveau les dotations de l’État aux collectivités locales et en améliorant les transports et les services publics de proximité. De plus il sera possible de contrôler le mouvement de capitaux rendant les délocalisations impossible il est aberrant de délocaliser une usine (BIC par exemple) en Tunisie pour ensuite importer les stylos en France, et nous ferrons du protectionnisme par exemple vu au Franprix du 8ème Bachut vendant des poires importées … d’argentine.

L’Union Européenne et ses partisans comme EELV, sont confrontés à une incohérence et de taille => l’UE facilite les délocalisations de masse et signe des traités de libre échange ce qui augment les émissions de CO2 alors que les rapport du GIEC nous demandent de les réduire (Je rappelle que la France fait  parti des pays émettant le moins de CO2 par habitant et que le CO2 n'est pas un pollant, c'est un gaz à effet de serre), d'ailleurs des micro-algues mangent du CO2 pour produire du biopétrole.

CO2

On ne peut pas vouloir une chose et son contraire car souhaiter faire de l'écologie nécessite d'instaurer un minimum de protectionnisme, et cela est interdit par l’UE et ses traités ultra-libéraux, il ne peut pas y avoir d' "en même temps" sur cette question, il faut choisir son camp.

À l’UPR on a choisit le camp du Frexit qui est aussi le camp de l’écologie car c'est une illusion de croire à l’écologie à grande échelle, tout en restant dans l’UE (des lobbies et des multinationales), avec des traités qui imposent la mondialisation des échanges. 

 

Patrice C. relecture : François S., Quentin J. et Jérôme.


[1] Fusion des régions : le bilan sévère de la Cour des comptes

[2] https://www.upr.fr/actualite/fin-de-la-plaisanterie-mediatique-du-barrage-a-macron-lors-des-elections-europeennes-la-politique-economique-et-sociale-de-la-france-pour-2019-2020-est-sortie/ (point 12)

[2] https://www.youtube.com/watch?v=UnxGuwOgI1s&t=4873s

[3] Extrait  des GOPÉ 2015: « La France a entrepris de réformer ses collectivités locales en vue d'améliorer l'efficacité du système. Elle devrait continuer à mettre en œuvre la réduction prévue des dotations de l'État et renforcer le contrôle des dépenses des collectivités locales moyennant un plafonnement de l'augmentation annuelle des recettes fiscales de celles-ci, en tenant compte des plafonds qui s'appliquent déjà à un certain nombre d'impôts locaux. Des mesures sont également nécessaires pour maîtriser la hausse des dépenses de fonctionnement des collectivités locales »

https://www.upr.fr/wp-content/uploads/2017/05/2015-2016.pdf (10)

[4] https://www.lavoixdunord.fr/521437/article/2019-01-15/la-france-reste-le-deuxieme-pays-le-plus-peuple-de-l-ue

[5] https://www.lemonde.fr/climat/article/2018/10/16/l-urbanisation-joue-un-role-dans-l-augmentation-des-risques-lies-aux-inondations_5370315_1652612.html

[6] https://bonheuretsante.fr/classement-2018-pollution-ville-france/

[7] Article 258 du TFUE (ex-article 226 TCE)

Si la Commission estime qu'un État membre a manqué à une des obligations qui lui incombent en vertu des traités, elle émet un avis motivé à ce sujet, après avoir mis cet État en mesure de présenter ses observations.

Si l'État en cause ne se conforme pas à cet avis dans le délai déterminé par la Commission, celle-ci peut saisir la Cour de justice de l'Union européenne.

https://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/PDF/?uri=CELEX:12012E/TXT&from=FR

[8] https://www.lemonde.fr/pollution/article/2018/05/17/pollution-de-l-air-bruxelles-renvoie-la-france-devant-la-cour-de-justice-de-l-union-europeenne_5300331_1652666.html

[9] https://www.ladepeche.fr/article/2015/10/27/2205307-volkswagen-ue-etait-courant-truquage-moteurs-2013-2013.html

[10] https://www.liberation.fr/terre/2008/12/09/ogm-la-france-condamnee-a-10-millions-d-euros-d-amende_294995

[11] https://www.challenges.fr/economie/ces-2-2-milliards-d-amendes-que-la-france-va-devoir-payer-a-l-europe_132636

[12] https://www.leprogres.fr/rhone-69-edition-lyon-metropole/2019/01/28/lyon-interdit-les-vehicules-les-plus-polluants-mais-pas-ceux-des-menages

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